Les Instances de l'établissement

Les Instances de l'établissement

Par Aurelien Dupuis, publié le vendredi 3 octobre 2025 20:07 - Mis à jour le mardi 20 janvier 2026 16:32
De nombreuses instances et commissions régissent le collège pour un fonctionnement optimal dans l'intérêt des élèves.

Les instances de l’établissement

 

Dans les commissions et instances suivantes, on retrouve tous les participants à la vie de l’établissement : personnels et usagers.

On y discute et décide ensemble les fonctionnements et axes de travail qui peuvent être gérés 

 

Le Conseil d’administration

  • Composition

1/3 membres de droit : direction de l’établissement + représentants des collectivités ( département + municipalité) + 1 personne qualifiée

1/3 personnels : personnels enseignants + personnels non enseignants

1/3 usagers : élus des parents + élus des élèves

 

  • Réunions : environ 6 par an

Y sont discutées et/ou soumises aux votes, toutes les grandes décisions qui relèvent de l’autonomie du collège. Les dossiers principaux sont :

- CA de  Septembre :bilan de début d’année et ajustements de rentrée

- CA de Début novembre : installation des nouveaux élus d’octobre, et installation des instances et commissions

- CA de Fin novembre : Budget pour l’année civile suivante

- CA de  Début février : Dotation Globale Horaire, répartitions des postes de professeurs pour la rentrée suivante, par disciplines,  en fonction des besoins et des fonctionnements libres possibles.

- CA de Début avril : Compte financier, bilan des comptes de l’année civile précédente

- CA de Fin juin/début juillet : Bilan de l’année scolaire passée et perspectives pour l’année scolaire suivante

 

 

Le conseil de classe

Chaque classe du collège se réunit une fois par période, à chaque fin de trimestre.

Professeurs, élus des élèves, parents délégués, et direction font un bilan de la période passée, pour la classe d’une part, et pour chaque élève de manière particulière d’autre part. 

 

 

Le CVC, conseil de vie collégienne

Le CVC se réunit 2 à 3 fois par an, mais les 10 élèves élus au CVC se réunissent au moins chaque mois.

Ils discutent et essaient de trouver des améliorations au fonctionnement quotidien pour améliorer le bien-être des collégiens.

Exemples : manifestations festives, réorganisation de certains espaces, …

 

 

Le CESCE, comité d’éducation à la santé, citoyenneté et à l’environnement

Il se réunit au moins 2 fois par an, en début et en fin d’année pour élaborer et mettre en œuvre les parcours santé et parcours citoyen du collégien.

Mission 1 : citoyenneté et laïcité, solidarité, inclusion scolaire, parité , secourisme, sécurité routière et ferroviaire, développement durable 

Mission 2 :  prévention violence et  harcèlement, lutte contre les discriminations, prévention du décrochage, climat scolaire 

Mission 3 : parentalité, co-éducation    

Mission 4 : prévention des  conduites addictives éducation à la vie affective et sexuelle, prévention de la souffrance psychique, nutrition, santé autres

 

 

Le CHSCT, commission hygiène, sécurité et conditions de travail

Cette commission se réunit peu, les risques et la sécurité étant gérés au fur et à mesure et avant l’arrivée d’incidents.

La sécurité et les conditions de travail des personnels et usagers sont abordés également dans la plupart des autres instances. La CHSCT supervise et fait le point sur les  dossiers traités dans celles-ci.

 

 

Le conseil pédagogique

Cette instance de personnels intervenants en classe se réunit très régulièrement, au moins une fois entre chaque vacances. Elle décide et planifie les projets, voyages, fonctionnements intra et inter disciplines, mises place des 4 parcours éducatifs ( artistique et culturel, santé, citoyen avenir).

Elle régule le fonctionnement pédagogique de l’établissement.

 

 

La commission Fond Social

Une enveloppe budgétaire est octroyée par la collectivité du département de la Haute-Savoie  au collège. La commission alloue des sommes aux familles en difficultés financières. Pour cela il faut faire une demande auprès de l’assistante sociale du collège.

 

 

La commission éducative

La commission éducative est une entité présente dans chaque collège et lycée, chargée d’examiner la situation d’un élève qui ne respecte pas ses obligations scolaires ou qui a un comportement inadapté. Elle ne sanctionne pas le comportement de l’élève, mais recherche une solution éducative adaptée et personnalisée à la situation. 

Cette commission se réunit sur les comportement inadaptés récurrents qui restent sans réelle solution. 

Elle se réunit assez souvent : familles et élèves ont besoin du rappel du cadre réglementaire et des comportements adéquats à adopter au collège ou pour le collège.

 

Le conseil de discipline

Il se réunit pour statuer sur des événements graves. Il est convoqué obligatoirement den cas de violences physiques ou verbales envers un personnel, ou dans le cas de l’intrusion d’une arme dans l’établissement par exemple.

 

 

La réunion de direction 

Les cadres de l’établissement se réunissent au moins une fois par semaine pour coordonner les services, assurer le fonctionnement et l’organisation quotidienne, planifier les nombreux projets.

Les décisions à prendre le sont collectivement et dans l’intérêt des élèves.

 

 

La réunion de vie scolaire

La CPE y organise avec les surveillants (AED) les ajustements nécessaires à l’accompagnement des élèves en dehors de la classe sur le temps scolaire ( récréations, temps méridiens, permanences, accueil et sortie des élèves)

 

La réunion de direction-vie scolaire

Principal, adjoints et CPE se réunissent une fois par semaine pour statuer sur les comportements inadaptés et poser les éventuelles sanctions nécessaires.